MENTIONS LÉGALES

Le propriétaire et éditeur de ce site web est l'association Loi 1901 de droit français "Yachts du Patrimoine Maritime".

Siège social : Le Bono (56400) FRANCE

Sigles/logos :


Acronyme : YPAM
Registre National des Associations : RNA W561004503
Identifiant SIREN : 817 552 797
Identifiant SIRET du siège : 817 552 797 00018
Catégorie juridique : 9220 - Association déclarée
Numéo de TVA intracommunautaire : FR 178 175 527 97
Code NAF/APE : 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Avis de situation INSEE

Directeur de publication : Stéphane-HUPIN
Responsable de la rédaction : Stéphane-HUPIN

 

Mentions légales CNIL/Données personnelles

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est l'association Yachts du Patrimoine Maritime. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l'association. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Utilisation de Cookies

Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s'installer sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront notamment d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser votre accès à tout ou partie de notre site Internet.Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site Internet à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l'usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.

Page "Adhérer"

Cette page est hébergée par HelloAsso dont le siège social est situé 6 rue Jean Bedouret - 33100 Bordeaux

 Coordonnées